Extrait du règlement intérieur du Centre de Documentation du SAD
1) Préambule
Il est créé un Centre de Documentation (« CD » pour la suite du règlement) au sein du Syndicat Apicole Dauphinois (dénommé « SAD ») avec les objectifs suivants :
- une fonction pédagogique (de la vulgarisation jusqu’à l’expertise)
- une dynamique de liens entre tous les adhérents du SAD.
Pour qui : les adhérents à jour de leur cotisation, confirmés ou débutants, toujours avides de compléter leurs connaissances..
Les horaires d’ouverture du CD sont les mêmes que ceux du SAD et de sa centrale d’achat, sous réserve de la présence d’un bénévole habilité à ouvrir le CD.
Les membres bénévoles du SAD en charge du CD sont à la disposition des usagers pour les conseiller et les aider à bien choisir les ouvrages proposés.
Il n’est pas possible de réserver des ouvrages à l’avance.
Seuls ceux disponibles au CD sont susceptibles d’être empruntés.
(…)
3) Critères d’emprunts
L’emprunt est limité à deux documents par adhérent de manière à satisfaire le plus grand nombre d’utilisateurs.
La durée d’emprunt d’un ouvrage est de 14 jours. L’adhérent à la possibilité de prolonger l’emprunt de 14 jours en téléphonant préalablement au SAD pour en informer les responsables.
(…)
4) Procédures en cas de litige
En cas de litige (perte ou détérioration d’un ouvrage), les responsables du CD se verront dans l’obligation de réclamer le remboursement de l’ouvrage dont la valeur aura été préalablement estimée au regard de l’état du livre (prix d’achat actualisé). Le remboursement interviendra soit par un paiement direct de la part de l’adhérent, soit par le remplacement de l’ouvrage à l’identique.
Tout litige sera instruit par les responsables du CD et non pas par la personne du SAD habilitée à prêter le livre le jour du litige.
(…)